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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVEUR GASCOGNE
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MOUSS Des Gascons MADE IN GASCOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSS Des Gascons MADE IN GASCOGNE
SAVEUR GASCOGNE, SAS

Numéro de dépôt :
4044901
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2023
MOUSS Des Gascons MADE IN GASCOGNE de SAVEUR GASCOGNE

Présentation de la marque MOUSS Des Gascons MADE IN GASCOGNE

Déposée le 14 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVEUR GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOUSS Des Gascons MADE IN GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVEUR GASCOGNE domicilié(e) 24 CHEMIN DU FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEUR GASCOGNE domicilié(e) 24 CHEMIN DU FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France.

La marque MOUSS Des Gascons MADE IN GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044901.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSS Des Gascons MADE IN GASCOGNE est expirée depuis le 14 novembre 2023.

SAVEUR GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BASTIDE D'ARAMIS , WASCONIA MADE IN GASCOGNE , TERRA WASCONIA Made in Gascogne , Made in Gascogne


SAVEUR GASCOGNE, SAS - 24 CHEMIN DU FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France


SAVEUR GASCOGNE - 24 CHEMIN DU FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France


Republication pour erratum - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Errata de la publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.